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Marques déposées par DU CHATEAU BELLEVUE LA FORETTODO
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CHATEAU BELLEVUE LA FORÊT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLEVUE LA FORÊT
SCEA DU CHATEAU BELLEVUE LA FORET, SCEA

Numéro de dépôt :
3947002
Date de dépôt :
14/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2022
CHATEAU BELLEVUE LA FORÊT de DU CHATEAU BELLEVUE LA FORET

Présentation de la marque CHATEAU BELLEVUE LA FORÊT

Déposée le 14 septembre 2012 par DU CHATEAU BELLEVUE LA FORETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BELLEVUE LA FORÊT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est DU CHATEAU BELLEVUE LA FORETTODO domicilié(e) 5580 Route de Grisolles - 31620 - FRONTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 587 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA du CHATEAU BELLEVUE LA FORET domicilié(e) 5580 Route de Grisolles - 31620 - FRONTON - France.

La marque CHATEAU BELLEVUE LA FORÊT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELLEVUE LA FORÊT est expirée depuis le 14 septembre 2022.

DU CHATEAU BELLEVUE LA FORET a également déposé les autres marques suivantes : BLF , CHATEAU BELLEVUE LA FORET , Château Bellevue la Forêt , DOMAINE BELLEVUE LA FORÊT , VERSION OR , CHATEAU BELLEVUE LA FORET L'ALLEGRESSE , L'IMPREVU , L'AUTAN DE BELLEVUE LA FORET , OPTIMUM


SCEA DU CHATEAU BELLEVUE LA FORET, SCEA - 5580 Route de Grisolles - 31620 - FRONTON - France - SIREN 311587604


SCEA du CHATEAU BELLEVUE LA FORET - 5580 Route de Grisolles - 31620 - FRONTON - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres, spiritueux ; Vins d'appellation d'origine contrôlée.